LOGISTIQUE
Chapitre 1 : Introduction à la Logistique dans l'Entreprise Textile
1- Introduction
La fonction logistique vise à gérer l’ensemble des flux physiques, tels que les matières premières et les produits finis, au sein de l’entreprise. Autrefois perçue comme une fonction accessoire, elle occupe désormais une place centrale dans de nombreux défis stratégiques qui concernent non seulement l’entreprise elle-même, mais aussi son environnement.
2- Définition de la logistique
Selon Larousse : « Logistique » provient du qualificatif grec Logistikos qui signifie « relatif au raisonnement »
Selon L’Université de Lille (document sans titre) : « Logistique » a comme racine grecque logisteuo signifiant « avant tout administrer » .
La logistique englobe traditionnellement les fonctions de transport, de stockage et de manutention.
Dans les entreprises de production, elle tend à s’étendre en amont vers les achats et l’approvisionnement, et en aval vers la gestion commerciale et la distribution. On cite souvent la définition d’origine militaire : « La logistique consiste à fournir ce qu’il faut, où il faut et quand il faut ».
En effet, la logistique doit coordonner tous les processus organisationnels, administratifs et de gestion afin d’assurer qu’un produit ou service sera livré ou mis à disposition pour le bon destinataire, dans les meilleurs délais, en bonne quantité et avec le coût le plus compétitif.
Pour ce faire, la logistique doit donc couvrir des actions qui vont de l’achat (gestion des fournisseurs), en passant par l’entreposage (gestion de stock et d’entrepôt) jusqu’au transport de distribution final (livraison).
La logistique comprend donc l’ensemble des activités destinées à assurer la bonne coordination entre la demande et l’offre. Elle gère aussi bien les flux de produits et de matières que les flux d’informations relatifs à une activité.
La fonction logistique occupe une place de plus en plus importante au sein des organisations.
3- Indice de performance de la logistique
La note globale de l’indice de performance de la logistique reflète les perceptions relatives à la logistique d’un pays basées sur l’efficacité des processus de dédouanement, la qualité des infrastructures commerciales et des infrastructures de transports connexes, la facilité de l’organisation des expéditions à des prix concurrentiels, la qualité des services d’infrastructure, la capacité de suivi et de traçabilité des consignations et la fréquence avec laquelle les expéditions arrivent au destinataire dans les délais prévus.
L’indice va de 1 à 5 et la note la plus élevée représente la meilleure performance. Les données de l’indice sont tirées des enquêtes sur l’indice de la performance de la logistique réalisées par la Banque mondiale en partenariat avec des institutions universitaires et internationales ainsi que des sociétés privées et des personnes actives sur le marché de la logistique internationale.
L’édition de 2009 de l’enquête compte plus de 5 000 évaluations de pays réalisées par près de 1 000 transitaires internationaux. Les répondants évaluent huit marchés en attribuant une note de 1 (pire) à 5 (meilleur) à six dimensions clés de ces marchés. Les marchés sont choisis en fonction des marchés d’importations et d’exportations les plus importants dans le pays du répondant et d’une sélection au hasard et, pour les pays enclavés, en fonction des pays voisins par lesquels ils doivent transiter pour avoir accès aux marchés internationaux.
Les notes pour les six domaines sont ramenées à une moyenne pour l’ensemble de tous les répondants et regroupées en une seule note au moyen de l’analyse des composantes principales.
4- La logistique en Tunisie
L’indice de performance logistique (LPI) de la Tunisie pour l’année 2015 est de 2,5. Il est moins bon que celui du Maroc (2,67), de l’Algérie (2,77), de l’Egypte (3,18), de la Turquie (3,42), de la chine (3,66), etc. (données extraites du site de la banque mondiale).
La Tunisie occupe donc le 110ème rang sur 160 pays dans le dernier LPI élaboré par la Banque Mondiale.
En Tunisie, la logistique représente 15% à 20% du PIB, alors que ce taux est de 15% au Maroc et de 7 à 10% dans les pays développés.
Une étude réalisée en 2008 par la Banque Mondiale a conclu que l’optimisation de la chaîne logistique est en mesure de créer 200.000 emplois directs à l’horizon 2016.
La logistique contribue à raison de 14% aux richesses des pays développés, alors que ce taux n’est que de 6% en Tunisie.
5- Les Différents Types de Logistique
Il existe essentiellement 4 types de logistique comme le montre la figure ci-dessous :
5.1- Logistique d’Approvisionnement
La logistique d’approvisionnement en matières premières textiles englobe l’ensemble des processus liés à l’acquisition et à la gestion des matières premières nécessaires à l’industrie textile-habillement. Cela inclut la planification des commandes, la coordination des transports, le stockage des matériaux, ainsi que le suivi et la gestion des inventaires. L’objectif principal est d’assurer un approvisionnement fluide et efficace en matières premières pour soutenir la production textile-habillement dans le respect des délais et des exigences de qualité.
5.2- Logistique de Production ou de Fabrication Textile-habillement
La logistique de production, également appelée logistique de fabrication, se réfère à la planification, à la coordination et à la gestion des flux de matériaux, de composants et de produits finis tout au long du processus de fabrication. L’objectif principal de la logistique de production est d’optimiser l’efficacité et la rentabilité de la chaîne d’approvisionnement liée à la fabrication des biens.
5.3- Logistique de Gestion des Stocks Textiles
La logistique de gestion des stocks textiles englobe toutes les activités liées à la planification, au contrôle et à l’optimisation des niveaux de stocks de produits textile-habillement dans les entrepôts et les points de vente. Cela inclut la réception des marchandises, le stockage approprié, la tenue des inventaires, la gestion des commandes et des réapprovisionnements, ainsi que la surveillance des niveaux de demande et des tendances du marché pour éviter les surplus ou les ruptures de stock.
L’objectif principal est de garantir un équilibre optimal entre l’offre et la demande, afin de minimiser les coûts de stockage tout en répondant efficacement aux besoins des clients.
5.4- Logistique de Distribution de Produits Textiles-habillement
La logistique de distribution de produits textiles-habillement englobe l’ensemble des processus logistiques liés à la distribution des produits finis textiles, depuis leur sortie des lignes de production jusqu’à leur livraison finale aux clients. Cela comprend la planification des itinéraires de livraison, la gestion des entrepôts de distribution, le picking et l’emballage des produits, ainsi que le transport vers les points de vente ou directement aux clients. L’objectif principal est d’assurer une distribution efficace et rapide des produits textiles-habillement tout en minimisant les coûts logistiques et en garantissant la satisfaction des clients en termes de délais de livraison et de qualité des produits.
6- La Logistique en tant que Pilier Stratégique de l'Entreprise Textile
Le rôle de la logistique a considérablement évolué au fil du temps. Initialement axée sur une fonction essentiellement logistique et militaire, consistant à garantir le transport et le ravitaillement, elle est désormais reconnue comme une fonction stratégique majeure. Dans une perspective plus large, elle englobe désormais la gestion des flux d’informations et même des personnes au sein des organisations.
Au cours des deux dernières décennies, la logistique a été perçue comme un levier de productivité sous-exploité, ce qui a conduit à une gestion de plus en plus précise. Cette gestion tient compte des avancées technologiques telles que le commerce électronique, le Juste-à-Temps (JAT), ainsi que des évolutions structurelles des entreprises, telles que leur internationalisation.
La logistique revêt un intérêt majeur pour tous les secteurs de l’entreprise, de l’approvisionnement à la distribution en passant par l’après-vente. Certaines entreprises adoptent une approche globale et transversale de la gestion des flux, impliquant tous les services de l’organisation ; on parle alors de logistique intégrée ou de chaîne logistique.
7- Enjeux de la Logistique
Les enjeux usuels de la logistique restent pertinents dans le secteur textile-habillement, mais certaines spécificités de cette industrie peuvent influencer la manière dont ces enjeux sont abordés. Voici comment ces considérations s’appliquent au contexte du secteur textile-habillement :
7.1- Optimisation des coûts
Réduire les coûts liés aux opérations logistiques tout en maintenant un niveau de service élevé constitue un défi majeur. Cela implique l’efficacité dans la gestion des stocks, le transport et la distribution.
Dans l’industrie textile, où les coûts de production sont cruciaux, l’optimisation des coûts logistiques, y compris le transport et la gestion des stocks, revêt une importance particulière.
7.2- Durabilité environnementale
La logistique a un impact significatif sur l’environnement en raison de la consommation d’énergie, des émissions de gaz à effet de serre et de l’utilisation des ressources naturelles. L’enjeu consiste à développer des pratiques plus durables, notamment en adoptant des modes de transport écologiques et en minimisant les déchets.
La durabilité devient une souffrance majeure dans le secteur textile, notamment en raison des préoccupations croissantes liées aux pratiques de production responsables et à l’impact environnemental du transport international de marchandises.
7.3- Gestion de la chaîne d’approvisionnement
Assurer une coordination efficace entre les différents maillons de la chaîne d’approvisionnement (fournisseurs, fabricants, distributeurs, détaillants) pour garantir une disponibilité optimale des produits et réduire les délais.
La complexité de la chaîne d’approvisionnement textile, englobant des fournisseurs de matières premières, des fabricants, des distributeurs et des détaillants, exige une gestion agile pour répondre aux fluctuations de la demande.
7.4- Innovation technologique
L’évolution rapide des technologies, telles que l’Internet des objets (IoT), l’intelligence artificielle (IA) et la blockchain, offre des opportunités pour améliorer l’efficacité et la visibilité dans la logistique.
En effet, les technologies avancées, telles que la traçabilité des produits via la blockchain ou l’utilisation de l’IA pour la prévision de la demande, peuvent apporter des améliorations significatives en termes de transparence et d’efficacité dans la logistique textile.
7.5- Adaptabilité aux demandes changeantes
La logistique doit s’adapter aux fluctuations de la demande, aux tendances du marché et aux changements dans les préférences des consommateurs. La flexibilité et la réactivité sont essentielles. Ceci est tellement vrai pour le secteur textile habillement avec l’évolution rapide des tendances de la mode et des préférences des consommateurs.
7.6- Gestion des risques
Les risques liés aux retards de livraison, aux ruptures de stock et aux problèmes de qualité peuvent entraîner des conséquences considérables dans l’industrie textile, nécessitant une gestion proactive des risques.
7.7- Dynamique du commerce international
Le secteur textile est souvent caractérisé par des chaînes d’approvisionnement mondiales, rendant cruciale la gestion des défis liés au commerce international, tels que les barrières tarifaires et les réglementations douanières.
7.8- Main-d’œuvre et compétences
La logistique textile exige des compétences spécifiques, notamment en gestion des textiles délicats, gestion des stocks saisonniers et conformité réglementaire.
8- Impacts Environnementaux dans la Chaîne Logistique Textile
Les impacts environnementaux dans la chaîne logistique textile sont multiples et variés, touchant différents aspects de la production, de la distribution et de l’utilisation des produits textiles. Voici quelques-uns de ces impacts :
- Consommation de ressources :
La logistique nécessite souvent des carburants fossiles tels que le pétrole pour alimenter les camions, les navires et les avions qui transportent les marchandises. Cela entraîne une consommation importante de ressources énergétiques non renouvelables.
Les opérations logistiques peuvent également nécessiter de grandes quantités d’eau pour des activités telles que le nettoyage des véhicules de transport, l’entretien des entrepôts et la préparation des produits. Cela peut contribuer à une pression accrue sur les ressources en eau, en particulier dans les régions déjà confrontées à des pénuries.
La construction et la maintenance des infrastructures logistiques telles que les entrepôts, les routes, les ports et les aéroports nécessitent des matériaux provenant de ressources naturelles telles que le bois, le béton, l’acier, etc.
- Émissions de gaz à effet de serre :
Les activités de production, de transport et de distribution des produits textiles génèrent des émissions de gaz à effet de serre, principalement du dioxyde de carbone (CO2). Le transport, en particulier, contribue de manière significative aux émissions de CO2, en particulier dans le cas du transport aérien et maritime.
- Pollution sonore :
Les activités logistiques, notamment le transport routier et les activités portuaires, peuvent générer des niveaux élevés de bruit, ce qui peut avoir des effets néfastes sur l’environnement et la santé humaine.
- Gestion des déchets :
Les emballages utilisés dans la logistique, tels que les palettes, les cartons et les matériaux d’emballage, peuvent générer des déchets importants, contribuant à la pollution si leur élimination n’est pas gérée de manière responsable.
- Impact sur la biodiversité :
L’exploitation des ressources naturelles pour la production de textiles peut avoir un impact négatif sur la biodiversité, en particulier dans le cas de cultures intensives telles que le coton. La conversion des terres forestières en terres agricoles pour la culture du coton peut entraîner la perte d’habitats naturels et la fragmentation des écosystèmes.
L’expansion des infrastructures logistiques peut également entraîner la conversion de terres agricoles ou de zones naturelles en entrepôts, zones industrielles ou voies de transport, ce qui peut avoir un impact négatif sur les écosystèmes locaux et la biodiversité.
En résumé, la chaîne logistique textile-habillement a un impact significatif sur l’environnement à différentes étapes de production, de distribution et d’utilisation. Pour réduire ces impacts, des mesures telles que l’adoption de pratiques de production durables, l’optimisation des itinéraires de transport et la promotion de la consommation responsable sont nécessaires.
CHAPITRE 2 : LA SUPPLY CHAIN DANS L’INDUSTRIE TEXTILE
1- Définition de la Supply Chain
La gestion de la chaîne logistique (en abrégé GCL ; en anglais, supply chain management ou SCM) est un savoir-faire d’application qui vise une mise en œuvre ou une gestion opérationnelle, soit le respect sur le terrain de l’enchaînement des tâches (illustré par le terme de « chaîne »), ainsi que le bon fonctionnement du « système logistique », tel que fixé par le « cahier des charges logistique » de l’organisation concernée.
2- Le Concept de Supply Chain
Le concept de supply chain est relativement récent (une dizaine d’années). On pourrait le traduire par « chaine d’approvisionnement ».
On définit assez souvent la supply chain comme « la suite des étapes de production et distribution d’un produit depuis les fournisseurs jusqu’aux clients ».
Remarque : Les organisations de la distribution par exemple celle de la grande distribution moderne ou plus récemment celles qui sont liées à Internet réalisent de nouvelles chaines d’approvisionnement sensiblement différentes des chaines précédentes.
Un supply chain est donc la chaine de tous les intervenants de toutes les entreprises qui contribuent à apporter un produit :
- A des consommateurs : on parle de business to consumers (B-C)
- A des entreprises utilisatrices pour produire d’autres biens ; on parle de business to business (B-B).
3- Domaine d'Activité
La chaîne logistique prend en charge l’ensemble de la gestion des flux matières (ou marchandises). Pour ce faire, elle gère directement les activités concernées, ou en tout cas est susceptible d’assurer une collaboration étroite avec les acteurs ou tiers concernés, ceci en vue de maîtriser / piloter les flux et stocks de produits finis, en cours, semi-finis, matières premières concernées, etc. Mais aussi :
- Les ressources (ressources humaines internes ou prestataires externes : fournisseurs, entreposage, magasinage, transport, transitaires, etc.) ;
- Les équipements nécessaires à la réalisation de la prestation logistique (entrepôts, outillages, machines, manutention, véhicules propres, etc.) ;
- Les fournitures (emballage, consommables, sources d’énergie et carburants, etc.) ;
- Les services (planification, magasinage, emballage, manutention, transport, export, douane, facturation, litiges, etc.) ;
- Les systèmes d’information et de contrôle de gestion.
4- Coûts et Outils de la Chaîne Loistique
4.1- Les coûts de la Chaîne Logistique
Gérer la chaîne logistique, c’est fluidifier les flux en optimisant autant que possible les coûts, soit principalement :
- Coûts de conception des produits ;
- Coûts d’approvisionnement ;
- Coûts de production ;
- Coûts d’immobilisation financière et de possession des stocks ;
- Coûts d’acheminement ou de transfert ;
- Coûts de rupture ;
- Coûts d’assurance ;
Dans le processus d’optimisation globale de la chaîne logistique, on parle de plus en plus de coût total de possession (en anglais : Total Cost of Ownership, en abrégé TCO).
4.2- Les outils de la Chaîne Logistique
La gestion de la chaîne logistique implique l’interfaçage ou l’intégration de nombreux outils développés par les entreprises, conçus pour couvrir une gamme diversifiée de domaines :
- Planification : MRP, JIT, DRP, etc. ;
- Fabrication (OPT, CRP, Kanban, etc.) ;
- Optimisation des stocks : méthode endogène (analyse d’historiques) ou exogène (approche étude de marché), … ;
- Transport, entreposage ou magasinage (Warehouse Management System, …)
- Gestion de l’information :
- Sur le plan général : progiciel de gestion intégré (PGI ou ERP),
- Au point de vue de la gestion de la relation client (GRC ou CRM), centre d’appel,
- Au niveau de la relation fournisseur : GRF ou SRM,
- Au point de vue de la gestion du cycle de vie des produits : PLM ;
5- Optimisation de la Chaîne Logistique dans le Textile
L’optimisation de la chaîne logistique dans le domaine textile vise à améliorer l’efficacité et la rentabilité de toutes les étapes du processus, depuis l’approvisionnement en matières premières jusqu’à la distribution des produits finis. Cela comprend la rationalisation des flux de production, la gestion efficace des stocks, l’optimisation des itinéraires de transport, ainsi que l’intégration de technologies innovantes. L’objectif est de réduire les coûts, d’accélérer les délais de livraison et d’augmenter la satisfaction des clients, tout en minimisant l’impact environnemental de la chaîne logistique.
L’optimisation de la chaîne logistique dans le domaine textile consiste en plusieurs étapes essentielles :
- Analyse des besoins :
Cette étape implique l’évaluation approfondie des exigences en matière de production, de stockage et de distribution des produits textiles. Il s’agit de comprendre les demandes du marché, les caractéristiques des produits et les contraintes logistiques spécifiques au secteur textile.
- Conception du réseau logistique :
Il s’agit de définir la structure optimale du réseau logistique, y compris l’emplacement des entrepôts, des centres de distribution et des points de vente. Cette étape vise à minimiser les coûts de transport tout en assurant une couverture adéquate du marché.
- Gestion des fournisseurs :
Il est crucial d’établir des relations solides avec les fournisseurs de matières premières textiles pour garantir des approvisionnements fiables et de qualité. Cela peut impliquer la sélection de fournisseurs stratégiques, la négociation de contrats et la mise en place de processus de contrôle de la qualité.
- Gestion des stocks :
La gestion efficace des stocks est essentielle pour éviter les ruptures de stock tout en minimisant les coûts de stockage. Cela comprend la mise en œuvre de systèmes de gestion des stocks avancés, l’utilisation de techniques telles que le juste-à-temps (JAT) et la réduction des stocks excédentaires.
- Planification des transports :
Il s’agit de planifier les itinéraires de transport les plus efficaces pour livrer les produits textiles aux clients dans les délais impartis. Cela peut impliquer l’utilisation de différentes modalités de transport (route, rail, air, mer) et l’optimisation des chargements pour maximiser la capacité des véhicules.
- Utilisation de technologies innovantes :
L’intégration de technologies telles que les systèmes de gestion d’entrepôt (WMS), le suivi par RFID, les outils d’analyse de données et les solutions de planification avancée peut contribuer à améliorer l’efficacité et la visibilité de la chaîne logistique.
En résumé, l’optimisation de la chaîne logistique dans le domaine textile implique une approche holistique visant à rationaliser les processus, à réduire les coûts et à améliorer la satisfaction des clients à chaque étape du cycle de vie du produit.
6- Technologies Innovantes dans la Gestion de la Supply Chain Textile
Dans le domaine de la gestion de la supply chain textile, plusieurs technologies innovantes peuvent être utilisées pour améliorer l’efficacité et la visibilité de la chaîne logistique. Voici quelques exemples :
- Systèmes de Gestion d’Entrepôt (WMS) :
Les WMS sont des logiciels conçus pour gérer efficacement les opérations quotidiennes des entrepôts, y compris la réception des marchandises, le stockage, le picking, l’emballage et l’expédition. Ils offrent une visibilité en temps réel sur les stocks et permettent d’optimiser les processus de manutention.
- Suivi par RFID :
La technologie RFID (Radio Frequency Identification) permet de suivre les produits textiles tout au long de la chaîne logistique en utilisant des étiquettes RFID. Cela offre une traçabilité précise des produits, ce qui facilite la gestion des stocks, réduit les erreurs et les pertes, et améliore la précision des inventaires.
- Internet des Objets (IoT) :
L’IoT peut être utilisé pour surveiller les conditions environnementales telles que la température, l’humidité et les chocs pendant le transport des produits textiles. Les capteurs IoT intégrés aux emballages ou aux conteneurs permettent de garantir la qualité des produits et de prévenir les dommages.
- Analyse des données et Intelligence Artificielle (IA) :
Les outils d’analyse des données et d’IA peuvent être utilisés pour prédire la demande, optimiser les itinéraires de transport, identifier les inefficacités dans la chaîne logistique et prendre des décisions basées sur des données en temps réel pour améliorer la performance globale de la supply chain.
- Blockchain :
La technologie de la blockchain peut être utilisée pour sécuriser et tracer les transactions tout au long de la chaîne logistique textile, de la production à la distribution. Cela permet de garantir l’authenticité des produits, de lutter contre la contrefaçon et de renforcer la confiance entre les différents acteurs de la supply chain.
En utilisant ces technologies innovantes de manière stratégique, les entreprises textiles peuvent améliorer leur efficacité opérationnelle, réduire les coûts, minimiser les risques et offrir une meilleure expérience client.
Chapitre 3 : Logistique et Transport dans l'Industrie Textile
1- Introduction à la Logistique et au Transport Textile
L’industrie textile repose sur des processus complexes et interconnectés, allant de la fabrication des matières premières jusqu’à la distribution des produits finis. Au cœur de cette chaîne se trouvent la logistique et le transport, des éléments essentiels qui assurent la fluidité et l’efficacité de chaque étape du cycle de vie des produits textiles.
La logistique textile englobe l’ensemble des activités visant à planifier, coordonner et contrôler le flux de matières premières, de produits semi-finis et finis au sein de l’entreprise. Cela inclut la gestion des stocks, la planification des approvisionnements, le stockage, la manutention et la distribution des produits. La logistique textile joue un rôle crucial dans la gestion des délais, des coûts et de la qualité des produits, tout en répondant aux exigences changeantes du marché.
Parallèlement, le transport textile concerne le déplacement physique des marchandises tout au long de la chaîne logistique. Cela comprend le transport des matières premières depuis les fournisseurs, le transfert des produits entre les différentes étapes de production, ainsi que la livraison des produits finis aux clients. Le transport textile doit être efficace, fiable et rentable pour garantir une chaîne logistique fluide et répondre aux besoins des clients en termes de délais de livraison.
Le transport est un des postes de Coûts les plus importants de la logistique (de 30 à 60 %) de telle sorte que l’organisation logistique est souvent déterminée par l’optimisation de ces Coûts de transport et nombreux sont ceux qui considèrent que l’activité de transport est le cœur même de la logistique.
On peut distinguer :
- Le transport effectué par une entreprise pour son « compte propre » ; on parle parfois de « transport privé ».
- Le transport effectué par un transporteur « pour compte d’autrui » on parle parfois de « transport public »
2- Acteurs Clés de la Logistique et du Transport
2.1- Rôle du Chargeur
Un chargeur désigne toute entreprise, commerçant ou distributeur qui confie, directement ou indirectement, le transport de ses marchandises à un transporteur, quel que soit le mode de transport utilisé. Le chargeur, en tant que donneur d’ordre, occupe une position en amont de la chaîne logistique. Son implication dans les processus logistiques peut varier en fonction de ses choix stratégiques ou de ses ressources humaines et matérielles disponibles. Dans la plupart des cas, le chargeur externalise le transport, notamment pour les échanges internationaux.
2.2- Le Distributeur
Le distributeur joue un rôle crucial dans la gestion des flux tendus, visant à minimiser les stocks tout en assurant une livraison rapide. Il est confronté à des impératifs de délais et est chargé de la gestion des entrepôts et des plates-formes depuis lesquels il distribue rapidement les produits assemblés et préparés vers les magasins. Cette fonction concerne aussi bien les produits manufacturés que les biens de consommation ou les matières premières.
L’objectif principal de cette activité est d’atteindre un haut niveau de performance à chaque étape, afin d’optimiser l’ensemble de la chaîne logistique en termes de temps, de qualité et de continuité des flux.
Dans le secteur de la grande distribution notamment, nous observons actuellement une tendance à la consolidation des plates-formes logistiques, à l’expansion des systèmes d’information et à la centralisation des flux.
2.3- Auxiliaires de Transport
Les auxiliaires de transport sont des acteurs essentiels de la chaîne logistique qui fournissent des services de transport spécialisés ou complémentaires aux transporteurs principaux. Ils jouent un rôle crucial dans le bon fonctionnement et l’efficacité des opérations de transport. Ces auxiliaires peuvent inclure :
- Les transitaires :
Ils facilitent les opérations douanières et la gestion des formalités administratives pour l’importation et l’exportation de marchandises. Les transitaires sont souvent impliqués dans le dédouanement des marchandises, la coordination des documents et la gestion des transports internationaux.
- Les commissionnaires de transport :
Ils agissent en tant qu’intermédiaires entre les expéditeurs et les transporteurs pour organiser et coordonner le transport de marchandises. Les commissionnaires de transport peuvent être responsables de la sélection des transporteurs, de la négociation des tarifs et de la gestion des contrats de transport.
- Les entrepôts et les prestataires de services logistiques (PSL) :
Ils fournissent des services de stockage, de manutention et de distribution des marchandises. Les entrepôts et les PSL jouent un rôle essentiel dans la gestion des stocks et l’optimisation des flux de marchandises tout au long de la chaîne logistique.
- Les agences de fret :
Elles fournissent des services de réservation, de suivi et de coordination des expéditions de marchandises par voie maritime, aérienne ou terrestre. Les agences de fret travaillent en étroite collaboration avec les transporteurs pour organiser le transport de marchandises dans les meilleures conditions possibles.
- Les compagnies d’assurance transport :
Elles offrent des solutions d’assurance pour protéger les marchandises contre les dommages, la perte ou le vol pendant le transport. Les compagnies d’assurance transport jouent un rôle crucial dans la gestion des risques liés aux opérations de transport.
3- Modes de Transport
3.1- Transport Routier (terrestre)
La route est largement privilégiée et bien adaptée pour les trajets de distances courtes à moyennes, devenant ainsi un élément indispensable de la logistique. Toutefois, des alternatives doivent être envisagées en raison des préoccupations concernant la saturation imminente des routes, ainsi que des défis liés à la sécurité routière et à la pollution. Avec la montée de la concurrence et la consolidation du secteur, tous les acteurs du transport, qu’ils soient de petite ou grande taille, doivent revoir leur stratégie commerciale et tarifaire afin de répondre au mieux aux attentes des expéditeurs.
3.2- Transport Aérien
Concernant le transport aérien, sa vitesse sur de longues distances en fait un choix très prisé. Toutefois, le coût élevé et les restrictions de poids peuvent constituer des obstacles pour le transport de certaines marchandises. Les professionnels de la logistique explorent actuellement plusieurs solutions pour intégrer le transport aérien à différents maillons de la chaîne logistique, afin d’optimiser le processus tout en conciliant rapidité et coût.
L’organisation du transport de fret aérien est généralement assurée par des agents de fret aérien. Ces acteurs, agissant en tant que commissionnaires de transport, sont des prestataires de services indépendants et polyvalents qui supervisent et coordonnent des opérations de transport de bout en bout sous leur propre responsabilité.
3.3- Transport Ferroviaire
Divers modes d’acheminement sont disponibles dans le transport ferroviaire :
- Le transport massif de site à site : Cette méthode est de plus en plus intégrée dans la logistique des chargeurs, particulièrement dans des secteurs tels que les céréales, la sidérurgie, les hydrocarbures, la chimie et les matériaux de construction.
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- Le transport diffus : Il implique l’utilisation de wagons isolés, transitant par des gares de triage. Cette approche est largement utilisée dans des secteurs comme celui des produits dangereux, en raison du haut niveau de sécurité associé au transport ferroviaire.
- L’intermodalité : La promotion du transport combiné repose principalement sur des opérateurs, parmi lesquels figurent les principaux acteurs de ce domaine.
3.4- Transport Maritime et Fluvial
Le transport maritime est idéal pour les grandes quantités de marchandises. En plus des itinéraires réguliers qui couvrent les océans, ce secteur a été marqué par des transformations majeures, notamment des regroupements d’entreprises visant à relever les défis de la concurrence internationale. Quant au transport fluvial il implique des infrastructures importantes, souvent soutenues par des subventions, et s’adresse principalement à des catégories spécifiques de marchandises telles que les produits agricoles, les produits chimiques, les combustibles solides, les hydrocarbures, les minéraux bruts, les matériaux de construction, ainsi que les marchandises en conteneurs.
4- Caractéristiques des Services Logistiques
4.1- Gestion des Délais
Le délai est un aspect crucial en logistique, revêtant plusieurs significations :
- Le délai de transport, qui mesure le temps écoulé depuis le départ du camion jusqu’à son arrivée chez le client ou sa réception par celui-ci.
- Le délai de traitement de la commande, incluant le transport.
- Le délai de traitement de la commande, excluant le transport.
Le respect des délais permet de satisfaire les clients tout en limitant les coûts et les pertes de revenus pour le fournisseur. Ainsi, pour calculer les délais de livraison, divers éléments sont pris en compte, tels que les contrôles à la réception, les procédures douanières, la préparation des documents juridiques, la préparation des palettes, ainsi que les coûts associés aux entrepôts et aux véhicules, entre autres.
4.2- Fiabilité des Livraisons
Bien que le délai soit un aspect crucial des services logistiques, la fiabilité joue également un rôle essentiel. Certains clients préfèrent en effet une fiabilité dans le respect des délais moyens de livraison plutôt que des délais plus courts mais potentiellement variables. Le délai moyen est particulièrement important pour les clients car il leur permet de gérer leur stock entre deux livraisons. Ils ajoutent généralement un stock de sécurité en fonction de la fiabilité perçue du prestataire logistique. Par conséquent, il peut être plus avantageux pour un client d’allonger la durée de son stock en cours s’il peut ainsi réduire celui de son stock de sécurité. Dans ce contexte, délai et fiabilité sont intrinsèquement liés.
4.3- Disponibilité des Stocks
Cette exigence constitue également le cœur même de la logistique. La disponibilité implique la capacité à fournir les produits selon les besoins, dans les délais et les conditions convenus, sous peine de risquer des ruptures de stock pour le client. En cas de non-disponibilité des produits, le risque commercial encouru peut conduire le client à annuler des commandes ou à chercher d’autres fournisseurs.
4.4- Qualité du Transport et Conformité des Produits
Enfin, les commandes livrées doivent être conformes aux demandes des clients et ne doivent comprendre aucune erreur, issue notamment de leur préparation. De même, les produits doivent être livrés selon les règles inspirées par leurs caractéristiques :
- Le respect de la chaîne du froid pour les produits à température dirigée,
- Ou encore le respect de la stabilité pour les produits fragiles.
4.5- Outils et Moyens de Transport
Dans le contexte spécifique de la logistique et du transport de marchandises, l’utilisation de divers outils et moyens joue un rôle crucial dans l’efficacité des opérations. Cette section se concentre sur certains des principaux outils et moyens de transport tels que les palettes, les transpalettes, les conteneurs, et d’autres équipements associés.
- Palettes
Les palettes sont des plaques-formes rectangulaires en bois, en plastique ou en métal utilisées pour supporter et transporter des marchandises. Elles sont un élément fondamental de la manutention des matériaux et facilitent le chargement et le déchargement efficaces des marchandises.
Les palettes sont souvent utilisées pour regrouper des marchandises et faciliter leur déplacement à l’aide de chariots élévateurs, de transpalettes ou d’autres équipements similaires.
- Transpalette
Le transpalette est un équipement manuel ou électrique utilisé pour déplacer des palettes sur de courtes distances. Il est conçu pour être facile à manœuvrer et à utiliser dans des espaces restreints comme les entrepôts.
Les transpalettes sont essentiels pour le chargement et le déchargement des camions, ainsi que pour le déplacement des marchandises à l’intérieur d’un entrepôt.
- Conteneurs
Les conteneurs sont des structures métalliques standardisées permettant de stocker et de transporter des marchandises de manière sécurisée. Ils sont utilisés pour le transport maritime, ferroviaire et routier.
Les conteneurs facilitent le chargement et le déchargement efficaces des navires, des trains et des camions, notamment les temps d’attente et les coûts de manutention.
- Chariot Élévateur
Les chariots élévateurs sont des moteurs de levage utilisés pour déplacer des marchandises lourdes à des hauteurs variables. Ils peuvent être utilisés avec différentes attaches en fonction des besoins spécifiques.
Les chariots élévateurs sont indispensables pour le stockage en hauteur des palettes et pour le chargement/déchargement des marchandises dans les entrepôts et les zones de stockage.
4.6- Documents de Transports
Certaines informations indispensables doivent être transmises au transporteur par écrit (ou via un système informatique permettant la traçabilité) à travers des documents spécifiques de transport. Parmi ces informations, on retrouve :
- Les noms et adresses de l’expéditeur et du destinataire, avec leurs numéros de téléphone et de fax.
- Les adresses complètes des lieux de chargement et de déchargement, avec leurs numéros de téléphone et de fax.
- Le nom et l’adresse du donneur d’ordre.
- Les dates, et éventuellement les heures, de chargement et de déchargement.
- La nature de la marchandise, son poids brut, les marques, le nombre de colis, d’objets ou de supports de charge (palettes, etc.).
- Les modalités de paiement.
- Le numéro de la commande et la référence de l’envoi.
Ces informations sont regroupées dans un document appelé « Commande de transport ». Ce document peut être réalisé en plusieurs exemplaires :
- Un exemplaire qui accompagne la marchandise.
- Un exemplaire de contrôle conservé à bord du véhicule.
- Un exemplaire conservé par l’entreprise.
- Un exemplaire pour l’expéditeur.
- Un exemplaire pour le destinataire.
4.7- Paramètres à Considérer pour le Calcul des Coûts de Transport
Plusieurs paramètres sont à tenir en compte pour le calcul des couts de transport :
- Les quantités à transporter, la nature des marchandises (poids, surface, volume, caractère dangereux.
- Les durées de transport.
- Les distances à parcourir.
- Les lieux de départ et d’arrivée.
- Les conditions de chargement et de déchargement des marchandises.
- Les conditions de gestion du transport : suivi du transport, documents,
Pour les couts, il existe des charges fixes et des charges variables
Charge fixes/ coûts journaliers.
- Salaire
- Les coûts d’amortissement du véhicule
- Les taxes.
Charges variables/ coûts kilométriques
- Le carburant.
- Les charges pneumatiques.
- L’entretien et les réparations.
4.8- Terminologie Spécifique au Transport Textile
FCL : Full container load. Se dit d’un conteneur chargé complet.
LCL : Less than container load.
Le transporteur utilisera les termes de :
FCL/FCL : pour un conteneur chargé e une fois au départ et destiné entièrement au même client.
FCL/LCL : Un conteneur chargé en une fois au départ mais contenant des marchandises qui seront séparées et acheminées vers divers réceptionnaires à l’arrivée.
LCL/FCL : Se dit d’un conteneur qui aura été chargé avec des marchandises de diverses provenances mais qui seront toutes destinées au même destinataire.
LCL/LCL : Conteneur chargé de plusieurs lots de fournisseurs différents pour différents destinataires.
Chapitre 4 : Les Coûts de la Logistique dans l'Entreprise Textile
1- Introduction aux Coûts Logistiques
Dans toute industrie, l’évaluation des différents paramètres nécessite l’établissement de critères précis pour des jugements clairs. Dans le contexte de l’évaluation de la chaîne logistique et de ses composants, l’analyse des coûts est essentielle. Il est important de noter que le coût logistique englobe divers éléments tels que le coût du transport, le coût de l’entreposage, le coût de gestion de l’information, etc.
En examinant les coûts de transport, de stockage, de manutention, ainsi que les coûts liés à la gestion des informations et des commandes, les professionnels de la logistique peuvent prendre des décisions stratégiques pour maximiser l’efficacité tout en minimisant les dépenses.
2- Coûts de Transport
Suivant une étude faite en 2003, nous donnons ci-dessous une liste d’éléments dans un ordre décroissant de point de vue importance.
Les coûts de transport font référence aux dépenses engagées pour déplacer des marchandises ou des personnes d’un lieu à un autre. Ces coûts comprennent une variété de dépenses liées à la logistique et au déplacement physique, notamment :
- Frais de transport proprement dits : Il s’agit des frais directs liés au déplacement des marchandises ou des personnes, tels que les frais de fret, les billets de train, d’avion ou de bus, les frais de location de véhicules, etc.
- Coûts de carburant : Les dépenses liées à l’achat de carburant pour les véhicules utilisés dans le transport, que ce soit pour les camions, les trains, les avions, les navires ou les véhicules personnels.
- Coûts d’entretien et de réparation : Les coûts associés à la maintenance régulière et à la réparation des véhicules utilisés dans le transport, y compris les pièces de rechange, la main-d’œuvre, les lubrifiants, etc.
- Assurances et responsabilités : Les primes d’assurance pour couvrir les risques liés au transport, tels que les dommages aux marchandises, les accidents, le vol ou la responsabilité civile.
- Frais de manutention : Les coûts pour le chargement et le déchargement des marchandises dans les différents modes de transport, ainsi que pour la manipulation lors des transbordements éventuels.
- Péages et taxes : Les frais pour l’utilisation des infrastructures de transport, tels que les péages routiers, les frais portuaires, les taxes sur les carburants, etc.
- Services logistiques : Les frais pour les services complémentaires liés au transport, tels que le stockage temporaire, le conditionnement, le groupage de commandes, le suivi des expéditions, etc.
3- Coûts de Gestion de l’Information
Les coûts de gestion de l’information font référence à toutes les dépenses associées à la collecte, au stockage, au traitement, à la protection et à la diffusion des informations au sein d’une organisation. Ce coût entre dans la qualification du service de la chaine logistique. Dans ce coût, nous
trouvons :
- Coût de l’internet.
- Les frais de communication téléphoniques et Fax
- Les logiciels de communication par réseau.
- Les charges administratives et bureautiques.
- Les salaires des agents concernés par l’administration, le contact, la réception. Etc.
4- Coûts d’Entreposage
Les coûts d’entreposage, également connus sous le nom de coûts de stockage, font référence aux dépenses associées à la conservation et à la gestion des stocks ou des marchandises dans un entrepôt ou un espace de stockage. Ces coûts peuvent varier en fonction de divers facteurs, notamment la taille de l’entrepôt, la durée de stockage, la nature des produits stockés et les exigences spécifiques de manipulation ou de sécurité.
Ce coût se déclenche une fois les marchandises arrivent en stock, il peut contenir les éléments suivants :
- Coût d’assurance.
- Location des magasins de stockage.
- Frais de climatisation et aération (Energie, etc.)
- Salaire des magasiniers et des gardiens.
- Les charges liées à la possession des marchandises.
- Les frais financiers qui résultent de la gestion des magasiniers.
5- Économie Circulaire et Réduction des Coûts Logistiques
L’économie circulaire et la réduction des coûts logistiques sont deux concepts étroitement liés qui visent à optimiser l’utilisation des ressources et à minimiser les déchets dans les opérations commerciales. Voici comment ces deux idées peuvent être connectées :
5.1- Optimisation des flux de matériaux
Dans une économie circulaire, les entreprises cherchent à minimiser les pertes de matériaux en réutilisant, en recyclant et en régénérant les ressources autant que possible. Cela peut conduire à des chaînes logistiques plus efficaces, où les matériaux sont récupérés, remis en circulation et réutilisés plutôt que d’être jetés. Par exemple, au lieu d’envoyer des produits en fin de vie directement à la décharge, les entreprises peuvent les récupérer pour les réparer, les reconditionner ou récupérer les matériaux pour une utilisation dans de nouveaux produits, ce qui réduit les besoins de transport et les coûts associés.
5.2- Logistique inverse
Dans le cadre d’une économie circulaire, la logistique inverse est essentielle. Elle consiste à gérer le flux de produits et de matériaux en sens inverse, c’est-à-dire du consommateur ou de l’utilisateur final vers le fabricant ou le recycleur. La mise en place de systèmes efficaces de logistique inverse peut contribuer à réduire les coûts logistiques en optimisant le retour des produits, des emballages et des matériaux vers les points de réutilisation, de réparation ou de recyclage.
5.3- Collaboration et partage des ressources
L’économie circulaire encourage souvent la collaboration entre les entreprises pour maximiser l’utilisation des ressources et réduire les coûts. Par exemple, plusieurs entreprises peuvent partager des entrepôts ou des centres de distribution, ce qui réduit les frais d’exploitation pour chacune d’entre elles. De même, la mise en place de systèmes de logistique partagée peut permettre d’optimiser l’utilisation des véhicules de livraison et de réduire les kilomètres parcourus, entraînant ainsi des économies de carburant et de main-d’œuvre.
5.4- Éco-conception et emballage durable
Une conception de produit axée sur l’économie circulaire peut également contribuer à réduire les coûts logistiques en optimisant la taille, le poids et la durabilité des produits et de leur emballage. Des produits plus légers et plus compacts nécessitent moins d’espace de stockage et de transport, tandis que des emballages durables peuvent réduire les coûts d’emballage et de manutention.
De ce fait l’adoption de principes d’économie circulaire dans les opérations commerciales peut aider à réduire les coûts logistiques en optimisant l’utilisation des ressources, en favorisant la logistique inverse, en encourageant la collaboration entre les entreprises et en promouvant l’éco-conception et l’emballage durable.
Chapitre 5 : Documents de la Logistique
1- Bon de Livraison
1.1- Définition et Importance
La livraison est l’une des obligations du vendeur née du contrat de vente. D’un point de vue juridique, la livraison ne veut pas dire transfert de la marchandise du domicile du vendeur à celui de l’acheteur, mais simplement mise à disposition, car le vendeur n’est pas obligé de transporter la marchandise.
Dans les faits, soit le fournisseur transporte lui-même la marchandise soit il fait appel à un transporteur. Le bon de livraison est un document établi par le fournisseur et remis au client indiquant la quantité et la nature des marchandises reçue par lui. Il est établi au moins en 2 exemplaires signés des parties : fournisseur ou son transporteur et le client destinataire.
C’est sur la base de ce bon que sont exécutées les activités relatives à la planification des articles, à leurs prélèvements, à l’expédition, au transport et à la facturation. La livraison constitue la deuxième étape de l’opération d’achat-vente.
1.2- Documents Associés à la Livraison de Produits
À cette étape de l’opération, plusieurs documents sont impliqués :
- L’avis d’expédition : Ce document informe l’acheteur de la date, de la nature de la commande et des détails tels que la date, le lieu et le mode d’expédition avant que celle-ci ne soit effectuée.
- Le bon de livraison : Établi par le vendeur lors de la préparation de la livraison, ce document accompagne la marchandise et est remis à l’acheteur lors de la réception. Il contient des informations cruciales telles que la date de livraison, le nom du client, l’adresse de livraison et les détails des marchandises (nature, référence, quantité). Habituellement en deux exemplaires, l’un pour le client et l’autre servant de bon de réception.
- Le bon de réception : Ce document, souvent une copie du bon de livraison, est signé par l’acheteur lors de la réception de la marchandise. Il atteste de la conformité des produits avec ceux décrits sur le bon de livraison, et peut contenir des réserves le cas échéant. Une fois signé, il est retourné au vendeur pour servir de preuve de la bonne exécution de la commande.
Exemple de bon de livraison :
2- Facture d’Export des Produits
2.1- Définition
Une facture est un document qui atteste de l’achat ou de la vente de biens ou services. C’est une pièce comptable par laquelle un créancier (généralement un fournisseur) établit une créance vis-à-vis d’un débiteur (le plus souvent son client) en vue de déclencher le paiement d’une dette, soit le plus souvent se rétribuer de la fourniture d’un bien ou de la prestation d’un service faite à ce client.
La facture représente le document de comptabilité générale par excellence. Elle implique à sa réception l’obligation de payer à échéance et doit donc être comptabilisée à ce jour. Si elle concerne une immobilisation, il y a acquisition ou cession. Si elle concerne un achat ou une vente de biens ou services d’utilisation non durable, il y a produit. Pour pouvoir comptabiliser correctement, il faut aussi tenir compte à la réception de la facture de la date de paiement (au comptant ou non) et de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
La facture commerciale est un enregistrement ou une preuve de la transaction entre l’exportateur et l’importateur. Une fois les biens disponibles, l’exportateur délivre une facture commerciale à l’importateur afin de lui porter les biens en compte.
2.2- Composition de la Facture d’Exportation
La facture commerciale contient les informations de base sur la transaction. Elle est toujours requise pour le dédouanement.
Bien que certaines entrées spécifiques au commerce d’exportation/ importation y figurent, elle ressemble à une facture de vente ordinaire. Les données minimales généralement incluses sont les suivantes :
- Coordonnées de l’exportateur et de l’importateur (nom et adresse) ;
- Date d’émission ;
- Numéro de facture ;
- Désignation des biens (nom, type, etc.) ;
- Unité de mesure ;
- Quantité des biens ;
- Valeur unitaire ;
- Valeur totale des articles ;
- Valeur totale de la facture et devise de paiement. Le montant équivalent doit être indiqué dans une devise librement convertible en euros ou dans toute autre devise légale du pays importateur au sein de l’UE ;
- Conditions de paiement (mode et date de paiement, ristournes, etc.) ;
- Conditions de livraisons conformément à l’Incoterm adéquat ;
- Moyen de transport.
⇒Aucun formulaire spécifique n’est requis.
La facture commerciale doit être préparée par l’exportateur conformément aux pratiques commerciales habituelles. L’original de la facture doit être soumis accompagner d’au moins une copie.
D’une manière générale, la facture ne doit pas être obligatoirement signée. Cependant, dans la pratique, l’original et la copie de la facture commerciale sont souvent signés.
La facture commerciale peut être préparée dans n’importe quelle langue, mais il est recommandé de joindre une traduction en anglais.
Exemple de Facture d’Export des Produits
3- Liste de Colisage
3.1- Définition
Document essentiel du commerce international, qui est toujours inclus dans la liasse documentaire, répertorie tous les colis constituant une expédition. Cette liste permet de vérifier que l’expédition est conforme à la commande, c’est-à-dire à la facture établie par le vendeur. Elle contient des informations telles que l’identification de chaque colis (marques, numéros, poids, etc.) ainsi que les totaux de l’expédition (nombre de colis, cubage, poids brut) et les détails sur l’emballage utilisé. Ce document est exigé par les douanes tant à l’exportation qu’à l’importation.
3.2- Contenu de la Liste de Colisage
La liste de colisage est un inventaire des biens entrants nécessaire pour le dédouanement. Cette liste est jointe à la facture commerciale et aux documents de transport. Elle contient généralement les informations suivantes :
- Les coordonnées de l’exportateur, de l’importateur et de la société de transport ;
- La date d’émission ;
- Le numéro de la facture de fret ;
- Le type de conditionnement (fût, caisse, carton, boîte, tonneau, sac, etc.) ;
- Le nombre de colis ;
- Le contenu de chaque colis (désignation des marchandises et nombre d’unités par colis) ;
- Les marques et numéros ;
- Le poids net, le poids brut et les dimensions des colis.
Aucun formulaire spécifique n’est requis. La liste de colisage doit être préparée par l’exportateur conformément à la pratique commerciale standard et l’original doit être présenté, accompagné d’au moins une copie. D’une manière générale, il n’est pas obligatoire qu’elle soit signée. Cependant, dans la pratique l’original et la copie de la liste de colisage sont souvent signés.
Exemple de Liste de Colisage
4- Numérisation des Documents Logistiques
La numérisation des documents logistiques fait référence au processus de conversion des documents physiques liés à la logistique, tels que les bons de livraison, les bons de transport, les factures, etc., en format numérique. Cela implique généralement l’utilisation de scanners ou de logiciels de numérisation pour capturer les informations contenues dans ces documents et les stocker sous forme électronique.
La numérisation des documents logistiques présente plusieurs avantages :
4.1- Gain de place et d’organisation
Les documents numériques occupent moins d’espace physique que les documents papier et peuvent être stockés de manière organisée sur des systèmes informatiques.
4.2- Accessibilité améliorée
Les documents numériques peuvent être consultés rapidement et facilement à partir de n’importe quel appareil informatique autorisé, ce qui permet un accès rapide aux informations logistiques nécessaires.
4.3- Facilité de partage et de collaboration
Les documents numériques peuvent être partagés instantanément avec d’autres parties prenantes, ce qui facilite la collaboration et la communication dans la chaîne logistique.
4.4- Réduction des erreurs
La numérisation des documents permet d’automatiser certains processus et de réduire les erreurs humaines associées à la saisie manuelle des données.
4.5- Sécurité et sauvegarde des données
Les documents numériques peuvent être protégés par des mesures de sécurité informatique et sauvegardés régulièrement pour éviter la perte de données en cas de problème.
Chapitre 6 : Procédures Douanières dans l'Industrie Textile
1- Définition et Mission de la Douane
1.1- Définition
La douane est une institution gouvernementale chargée de contrôler les mouvements de marchandises et de personnes à travers les frontières d’un pays. Ses principales responsabilités incluent le contrôle des importations et des exportations. Elle vérifie et réglemente les marchandises qui entrent et sortent du pays, en veillant à ce qu’elles respectent les lois et réglementations en vigueur, notamment en matière de taxes, de tarifs douaniers et de conformité aux normes sanitaires, de sécurité et environnementales.
La douane a également pour rôle de percevoir les droits de douane, les taxes à l’importation et autres frais imposés sur les marchandises importées ou exportées, contribuant ainsi aux recettes de l’État. En outre, elle surveille les frontières pour prévenir la contrebande, le trafic de drogue, le commerce illicite d’armes, la contrefaçon de produits et d’autres activités criminelles.
Elle assure également le respect des accords commerciaux internationaux, des embargos et des sanctions commerciales imposées par le pays ou par des organisations internationales telles que l’Organisation mondiale du commerce (OMC). La douane joue également un rôle crucial dans la facilitation du commerce en simplifiant les procédures douanières, en accélérant le dédouanement des marchandises légitimes et en réduisant les formalités administratives.
1.2- Missions Fiscales
La mission fiscale de la douane consiste principalement à collecter les droits de douane, les taxes à l’importation et d’autres prélèvements fiscaux sur les marchandises qui entrent ou sortent du pays. Ces droits et taxes constituent une source importante de revenus pour l’État. La douane est chargée de veiller à ce que ces paiements soient effectués conformément à la législation fiscale en vigueur.
En plus de collecter les recettes fiscales, la douane peut également être chargée de faire respecter d’autres réglementations fiscales, telles que la lutte contre la fraude fiscale liée aux importations et aux exportations. Cela peut inclure la détection et la prévention de la sous-déclaration de la valeur des marchandises, la fausse déclaration de l’origine des produits ou d’autres pratiques visant à éviter le paiement des taxes et des droits applicables.
La douane est chargée de :
- La perception des droits, taxes et impôts dus à l’importation et à l’exportation des marchandises au profit du Budget de l’Etat.
- La perception des taxes parafiscales au profit de la caisse générale de compensation et aux caisses interprofessionnelles.
1.3- Missions Économiques
Les missions économiques comprennent plusieurs objectifs essentiels :
- Contribuer au financement de l’État : Les activités douanières, telles que la collecte des droits de douane et des taxes à l’importation, constituent une source importante de revenus pour le budget de l’État.
- Protéger l’industrie nationale et les ressources agraires : La douane joue un rôle crucial dans la protection de l’industrie nationale en mettant en place des mesures telles que des tarifs douaniers afin de prévenir la concurrence déloyale et le dumping. De plus, elle veille à protéger les ressources agricoles du pays en réglementant les importations pour éviter les distorsions du marché.
- Assurer un climat de concurrence sain : La douane est chargée de garantir un environnement commercial juste en luttant contre les pratiques illicites telles que le dumping (vente de produits à un prix inférieur à leur coût de production) et la contrefaçon.
- Mettre en place des barrières douanières non tarifaires : Outre les tarifs douaniers, la douane peut également mettre en place d’autres formes de barrières, telles que des normes de sécurité, des quotas d’importation et des restrictions réglementaires, pour protéger les intérêts économiques du pays.
Cependant, la tendance actuelle est à la diminution des barrières douanières, qu’elles soient tarifaires ou non, grâce à la signature d’accords commerciaux bilatéraux, régionaux (comme l’Union européenne, l’ALENA, etc.) et mondiaux (comme l’Organisation mondiale du commerce), dans le but de favoriser la croissance des échanges internationaux et la libre circulation des biens et des services.
1.4- Missions Sécuritaires
Les missions sécuritaires de la douane sont essentielles pour assurer la sécurité nationale et internationale. Elles comprennent plusieurs objectifs clés :
- Lutte contre la contrebande et le trafic illicite : La douane surveille les frontières pour prévenir et intercepter les activités de contrebande, telles que le trafic de drogue, d’armes, de produits contrefaits et d’autres marchandises illégales. Elle travaille en étroite collaboration avec d’autres agences de sécurité et de répression des fraudes pour identifier et neutraliser les réseaux criminels.
- Sécurisation des frontières : La douane joue un rôle crucial dans la sécurisation des frontières en mettant en place des contrôles stricts et des mesures de sécurité pour prévenir les menaces telles que le terrorisme, la criminalité transnationale et l’immigration illégale. Elle utilise des technologies avancées telles que les scanners de conteneurs et les systèmes de détection pour renforcer la sécurité aux points d’entrée et de sortie du pays.
- Protection de la santé publique : La douane veille à protéger la santé publique en contrôlant les importations de produits alimentaires, pharmaceutiques et autres marchandises potentiellement dangereuses. Elle surveille également les épidémies et les maladies transmissibles en coopération avec les autorités sanitaires nationales et internationales.
- Application des réglementations commerciales internationales : La douane applique les réglementations commerciales internationales en veillant au respect des accords commerciaux, des embargos et des sanctions économiques imposées par le pays ou par des organisations internationales telles que l’Organisation mondiale du commerce (OMC).
2- Mise en Douane
La mise en douane fait référence au processus par lequel les marchandises sont soumises aux formalités douanières lorsqu’elles entrent ou sortent d’un pays. Ce processus est crucial pour assurer la légalité, la sécurité et la conformité des échanges commerciaux internationaux. Voici les principales étapes de la mise en douane :
- Déclaration en douane : Avant l’expédition des marchandises, l’importateur ou l’exportateur doit remplir une déclaration en douane qui contient des informations détaillées sur les marchandises, telles que leur nature, leur quantité, leur valeur et leur origine. Cette déclaration est soumise aux autorités douanières pour obtenir l’autorisation d’importer ou d’exporter les marchandises.
- Contrôles douaniers : Une fois la déclaration soumise, les autorités douanières procèdent à des contrôles pour vérifier l’exactitude des informations fournies, ainsi que la conformité des marchandises aux réglementations douanières en vigueur. Cela peut inclure des inspections physiques, des vérifications de documents et des analyses des risques.
- Paiement des droits et taxes : Si des droits de douane, des taxes à l’importation ou d’autres frais sont applicables, l’importateur doit les payer avant que les marchandises ne soient autorisées à entrer dans le pays. Les modalités de paiement varient en fonction des réglementations douanières et des accords commerciaux en vigueur.
- Dédouanement des marchandises : Une fois les contrôles douaniers terminés et les droits et taxes payés, les marchandises sont autorisées à être dédouanées, c’est-à-dire qu’elles peuvent être libérées pour entrer dans le pays ou quitter le pays, selon le cas. Cette étape implique généralement la délivrance de documents douaniers officiels confirmant que les formalités douanières ont été satisfaites.
3- Déclaration en Douane
Pour qu’une marchandise puisse traverser les frontières de la Tunisie, elle doit obligatoirement passer par le processus de dédouanement. Lorsqu’une entreprise procède au dédouanement de sa marchandise, elle doit remplir une déclaration en douane à l’aide du Document Administratif Unique (DAU), qui est le formulaire requis pour cette procédure. Ce document contient des informations essentielles sur l’importateur, l’exportateur, les caractéristiques des marchandises (telles que leur nature, leur origine, leur quantité, leur valeur et l’incoterm), ainsi que des détails sur le mode de transport utilisé et les points de chargement et de déchargement. Les données nécessaires pour remplir la déclaration en douane sont accessibles sur le site Internet des douanes (http://www.douane.gov.tn).
La déclaration n’est pas requise dans les cas suivants :
- Le transport par les voyageurs de marchandises qui n’a pas un caractère commercial ;
- Les biens personnels exportés ou importés par des particuliers.
3.1- Documents Administratifs de Déclaration en Douane
Dans le cadre des procédures douanières, plusieurs documents sont essentiels pour faciliter le dédouanement des marchandises notamment :
– La facture commerciale.
– La liste de colisage reprenant le détail des marchandises par colis.
– Les documents de transport.
-Les licences d’importation, les certificats d’origine, les certificats sanitaires ou phytosanitaires.
Ces documents sont soumis aux autorités douanières afin de permettre le contrôle des marchandises entrant ou sortant du territoire, et de garantir leur conformité aux réglementations en vigueur.
3.2- Acteurs Autorisés à Établir une Déclaration en Douane
Les acteurs autorisés à établir une déclaration en douane varient selon le pays et ses réglementations spécifiques. Cependant, généralement, les personnes suivantes sont autorisées à établir une déclaration en douane :
- Les importateurs et exportateurs eux-mêmes : Les entreprises qui importent ou exportent des marchandises sont généralement autorisées à établir leurs propres déclarations en douane. Elles peuvent avoir leur propre service interne dédié aux formalités douanières ou faire appel à des courtiers en douane pour les assister.
- Les courtiers en douane : Ce sont des professionnels spécialisés dans les procédures douanières. Ils sont autorisés par les autorités douanières à agir au nom des importateurs ou exportateurs pour établir et soumettre des déclarations en douane. Les courtiers en douane ont une connaissance approfondie des réglementations douanières et peuvent fournir une assistance professionnelle pour garantir la conformité des déclarations.
- Les agents de transport ou de logistique : Les entreprises de transport et de logistique peuvent également être autorisées à établir des déclarations en douane pour le compte de leurs clients. Elles sont souvent impliquées dans le mouvement des marchandises et peuvent donc être habilitées à effectuer les formalités douanières nécessaires.
- Les représentants autorisés : Dans certains cas, les importateurs ou exportateurs peuvent désigner des représentants autorisés pour établir des déclarations en douane en leur nom. Ces représentants doivent être spécifiquement autorisés par les autorités douanières et agir conformément aux instructions de leurs clients. Il est important de noter que quel que soit l’acteur qui établit la déclaration en douane, l’importateur ou l’exportateur reste responsable de l’exactitude et de la conformité des informations fournies dans la déclaration.
4- Détermination des Droits de Douane
Les droits de douane du tarif tunisien sont déterminés selon la valeur en douane. Les éléments nécessaires à la taxation sont :
4.1- Valeur des Produits Textiles
L’article 26 du Code des Douanes, tel que défini par la loi n°92-2001 du 07/08/2001, introduit un nouveau principe pour l’évaluation des marchandises. Ce principe repose sur la valeur transactionnelle comme base fondamentale pour déterminer la valeur en douane des marchandises lorsqu’elles sont vendues pour l’exportation à destination du pays importateur.
Cependant, dans les cas où il n’est pas possible de déterminer cette valeur transactionnelle, l’article prévoit l’application d’autres méthodes d’évaluation, appelées méthodes de substitution. Ces méthodes alternatives sont spécifiées dans les réglementations douanières en vigueur et peuvent être consultées sur le site officiel des douanes tunisiennes.
Cette disposition vise à assurer une évaluation juste et précise des marchandises importées, même dans les situations où la valeur transactionnelle n’est pas directement disponible. Elle permet ainsi aux autorités douanières de déterminer la valeur en douane de manière équitable et conforme aux normes internationales, garantissant ainsi la transparence et la régularité des échanges commerciaux internationaux.
4.2- Espèce Tarifaire pour les Produits Textiles
Les marchandises importées ou exportées sont classées en espèce tarifaire conformément à la nomenclature internationale du « système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ». Cette nomenclature utilise un code composé de 12 chiffres suivis d’une lettre, qui permet de catégoriser de manière précise les différents types de produits. Cette classification détermine plusieurs éléments importants, notamment :
– Le taux de droit de douane : Chaque espèce tarifaire est associée à un taux de droit de douane spécifique, qui est appliqué sur la valeur en douane des marchandises importées.
– Le taux de TVA : La classification en espèce tarifaire influence également le taux de TVA applicable aux marchandises importées ou exportées.
– Les taxes annexes : Certains produits peuvent être soumis à des taxes annexes en plus des droits de douane et de la TVA, en fonction de leur classification tarifaire.
– Les normes et les contrôles sanitaires : La nomenclature internationale du système harmonisé inclut des codes spécifiques pour les produits soumis à des normes et des contrôles sanitaires, ce qui permet aux autorités douanières de mettre en place les mesures nécessaires pour assurer la conformité aux réglementations en vigueur.
4.3- Origine des Produits Textiles
L’origine des produits textiles est déterminée en fonction du pays où la dernière transformation substantielle a eu lieu. Si une marchandise est fabriquée dans plusieurs pays, son origine est déclarée comme étant le pays où cette dernière transformation a eu lieu.
Cette règle est cruciale pour l’établissement du certificat d’origine, un document officiel qui atteste de la provenance des marchandises. Le certificat d’origine est généralement requis pour bénéficier de certains avantages tarifaires ou préférentiels, comme ceux accordés dans le cadre d’accords commerciaux bilatéraux ou régionaux.
5- Procédures de Dédouanement
Le processus de dédouanement des marchandises est une étape cruciale dans le commerce international, assurant la régularité des échanges et le respect des réglementations douanières. Cette procédure se décline en deux principales modalités : la Procédure de Droit Commun (P.D.C.) et la Procédure de Dédouanement à Domicile (P.D.D.).
En plus des procédures mentionnées précédemment, il est également important de distinguer deux autres types de dédouanement, le dédouanement des biens d’équipements et le dédouanement des biens d’équipements.
5.1- Procédure de Droit Commun
Dans cette procédure, les marchandises sont physiquement présentées au bureau de douane désigné, où elles sont soumises à une série d’étapes, comprenant l’inspection, l’évaluation et le traitement conformément aux réglementations douanières en vigueur. Une fois que toutes les formalités douanières ont été accomplies et que les droits et taxes éventuels ont été réglés, les marchandises sont autorisées à entrer dans le pays ou à être expédiées vers leur destination finale.
Parallèlement, cette procédure permet également le dépôt sous forme dématérialisée d’une déclaration établie à partir d’un formulaire du document administratif unique (DAU).
Toutes les marchandises sont considérées comme recevables à cette procédure, à l’exception de certains produits chimiques destinés à l’exportation.
5.2- Procédures Domiciliées
Dans ce cas, le dédouanement des marchandises se déroule à distance, généralement au lieu de destination ou au lieu de stockage désigné par l’importateur ou l’exportateur. Les autorités douanières accordent une autorisation préalable pour le dédouanement des marchandises à ce lieu spécifié, permettant ainsi à l’importateur ou à l’exportateur de procéder aux formalités douanières sans avoir à transporter physiquement les marchandises jusqu’au bureau de douane.
Ces procédures de dédouanement offrent des avantages significatifs aux entreprises en simplifiant et en accélérant le processus de dédouanement des marchandises. Elles permettent le dédouanement des marchandises dans les locaux de l’entreprise ou dans d’autres locaux agréés par l’administration, sans nécessité de passer par le bureau de douane. Octroyées sur autorisation écrite des services douaniers, ces procédures autorisent, sous certaines conditions, l’exportation de marchandises 24h/24, 7 jours/7, sans préavis préalable au service des douanes.
La procédure de dédouanement domicile (PDD) est destinée à un seul établissement, avec ou sans globalisation, offrant ainsi une solution adaptée aux entreprises de différentes tailles et structures organisationnelles. En revanche, la procédure de dédouanement unique (PDU) est conçue pour plusieurs établissements opérant sur le même territoire national, simplifiant ainsi les démarches administratives et favorisant une gestion centralisée des formalités douanières.
Enfin, la procédure de dédouanement unique communautaire (PDUC) est particulièrement avantageuse pour les sociétés possédant des sites industriels dans plusieurs pays. Cette procédure exige la désignation d’un pays de domiciliation unique ainsi que d’un bureau de douane, facilitant ainsi la coordination des activités douanières à l’échelle internationale et réduisant les obstacles administratifs associés aux échanges transfrontaliers.
5.3- Dédouanement des Biens d’Équipements Textiles
Pour le dédouanement des biens d’équipements importés, l’entreprise doit suivre une procédure spécifique auprès du bureau des douanes auquel elle est rattachée, généralement le bureau le plus proche de son lieu d’activité. Tout d’abord, elle doit déposer une demande de privilège fiscal auprès de ce bureau des douanes. Cette demande vise à bénéficier de certains avantages fiscaux ou tarifaires pour l’importation des biens d’équipements, tels que des réductions de droits de douane ou des exemptions fiscales.
En parallèle, l’entreprise doit également soumettre une déclaration en douane en utilisant le modèle « CF » régime douanier 405. Ce formulaire de déclaration en douane contient des informations détaillées sur les biens importés, y compris leur nature, leur quantité, leur valeur, leur origine, ainsi que d’autres détails essentiels pour leur dédouanement.
Une fois que la demande de privilège fiscal et la déclaration en douane ont été déposées auprès du bureau des douanes compétent, les autorités douanières procèdent à l’examen des documents et à la vérification des informations fournies. Si tout est conforme aux réglementations en vigueur et que les droits et taxes éventuels ont été correctement payés ou réglés, les biens d’équipements sont autorisés à être dédouanés et peuvent être mis à la disposition de l’entreprise pour utilisation.
Il est important pour les entreprises de suivre scrupuleusement ces étapes et de se conformer aux exigences douanières pour garantir un dédouanement sans heurts et éviter tout retard ou problème lié à l’importation des biens d’équipements nécessaires à leurs activités.
5.4- Dédouanement des Matières Premières Textiles
Dans le processus de dédouanement des matières premières importées, l’entreprise concernée est tenue de soumettre une déclaration spécifique, connue sous le modèle « SA », selon le régime douanier 532, auprès du bureau des douanes auquel elle est rattachée. Pour ce qui est de l’apurement des comptes d’admission dans le cadre du régime de transformation en vue d’une exportation totale, cela s’effectue par la réexportation des produits compensateurs, accompagnée d’une déclaration en douane modèle « EA », relevant du régime douanier 362.
